Dons valeurs mobilières

Merci de considérer faire un don de valeurs mobilières à la Fondation du cancer de la région d’Ottawa.

Faire un don de valeurs mobilières à la Fondation du cancer de la région d’Ottawa est simple et avantageux sur le plan fiscal.

En 2006, le gouvernement fédéral a éliminé l’impôt sur les gains en capital dans le cas des dons de titres cotés en bourse faits aux organismes de charité. Par conséquent, les gains en capital réalisés grâce à votre don de valeurs mobilières seront exempts d’impôt. Afin d’être admissible à ce traitement fiscal préférentiel, vous pouvez faire le don de titres cotés en bourse, d’obligations prescrites ou de parts de fonds communs.

Veuillez consulter votre propre conseiller financier pour obtenir toutes les informations concernant votre situation spécifique et confirmer les avantages fiscaux.

Juste valeur du marché :

La Fondation du cancer de la région d’Ottawa reconnait la volatilité potentielle des cours quotidiens des marchés ainsi que le besoin d’agir rapidement et efficacement pour représenter les intérêts de nos donateurs et ceux de la Fondation du cancer de la région d’Ottawa. La valeur du don et le reçu aux fins de l’impôt qui sera émis seront déterminés par la valeur des titres à la clôture de la séance boursière, à la date de réception.

Comment démarrer :

Vous devrez informer votre courtier/conseiller des informations suivantes :

  • Le transfert de titres sera fait à l’ordre de la Fondation du cancer de la région d’Ottawa.
  • Le transfert devra être effectué sous une forme négociable.
  • Il devra être fait aux conseillers privés de TD Waterhouse.

Veuillez imprimer et remplir le Formulaire de don de valeurs mobilières (cliquez ici pour le télécharger). Vous devrez ensuite fournir les instructions ci-dessus à votre courtier/conseiller, et envoyer une copie du formulaire à la Fondation du cancer de la région d’Ottawa par télécopieur au 613-247-3527, ou par courriel, au mloken@ottawacancer.ca.

**Nous avons récemment mis à jour notre Formulaire de don de valeurs mobilières. Veuillez télécharger notre nouveau formulaire.**

Pour toute question ou plus d’informations, veuillez communiquer avec :

Josée Quenneville, Directrice, programme des dons majeurs
613-247-3527, poste 264, jquenneville@ottawacancer.ca

Paula Street, Directrice de développement
613-247-3527, poste 258, pstreet@ottawacancer.ca

Point d’accès pour le coaching en matière de cancer

Maintenant que le coaching en matière de cancer est offert à plusieurs endroits dans la région d’Ottawa, nous vous demandons d’indiquer votre choix avant de compléter votre inscription. Cela nous permettra de vous jumeler avec un coach.
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